Bienvenue chez Marie-Josée Simard CPA Inc. En accédant à notre site web et en l'utilisant, vous acceptez de respecter les conditions générales suivantes. Si vous n'acceptez pas une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site web.
En accédant à notre site web ou en l'utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site web.
Vous acceptez d'utiliser notre site web à des fins légales uniquement. Vous ne devez pas utiliser notre site web de manière à endommager, désactiver ou altérer nos services ou à interférer avec l'utilisation de notre site par d'autres utilisateurs.
En tant qu'utilisateur, vous acceptez de fournir des informations exactes, de vous abstenir de publier du contenu nuisible ou illégal, et de respecter les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Toute violation de ces responsabilités peut entraîner une restriction d'accès à notre site ou des poursuites judiciaires.
Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, et images, est la propriété de Marie-Josée Simard CPA Inc.. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans notre autorisation écrite expresse.
Notre site web est fourni "tel quel" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas le fonctionnement du site, son contenu, ou les services fournis à travers celui-ci. Nous déclinons toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, et de non-contrefaçon.
Marie-Josée Simard CPA Inc. ne sera pas tenu responsable des dommages découlant de l'utilisation de notre site web. Cela inclut les dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs.
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Marie-Josée Simard CPA Inc., ses dirigeants, directeurs, employés et agents, contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes ou dépenses, y compris les frais d'avocats raisonnables, découlant de ou en lien avec votre utilisation de notre site web.
Ces Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec, Canada. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux près de Mont-Saint-Hilaire, Québec.
Tout litige ou réclamation découlant de ou en relation avec ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage contraignant, sauf si vous pouvez faire valoir vos réclamations devant un tribunal de petite instance si elles sont admissibles.
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à notre site web sans préavis si vous violez ces Conditions Générales ou si vous adoptez un comportement que nous jugeons illégal ou nuisible à autrui.
Si une disposition de ces Conditions Générales est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions à tout moment. Veuillez consulter ces conditions périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site web constitue l'acceptation de ces modifications.
Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à info@mjsimardcpa.com.
